© Tous droits réservés / Le formulaire pour solliciter la prime de 250 euros pour les particuliers qui se chauffent principalement au pellet est disponible. Pour ...

Par un arrêté publié le 15 mai au Journal officiel, le ministère de la Transition écologique a modifié le formulaire nécessaire pour faire une demande d'enregistrement au titre de la législation des ...

À partir du 20 décembre, toutes les personnes entrant en Roumanie doivent remplir le formulaire de localisation des passagers (PLF). Le document aide les autorités de santé publique à mener plus ...

Le Programme alimentaire Mondial des Nations Unies (PAM) a mis en ligne mardi un formulaire d'enregistrement pour les familles souhaitant bénéficier d'une aide, à la suite de la double explosion du 4 ...

Le “passenger locator form”, le formulaire de retour de vacances, sera obligatoire à partir de ce samedi 1er août en Belgique. Vous revenez de l’étranger ou vous comptez vous rendre dans un autre pays ...

Selon le Tribunal fédéral, le formulaire A occupe une place cardinale dans la lutte contre la criminalité économique. Dès lors que le Tribunal fédéral n'accorde en définitive qu'une importance très ...

Rédigé par La Rédaction le Jeudi 25 Février 2021 à 17:17 À compter du 1er avril 2021, les autorités dominicaines n'accepteront plus l'ancien formulaire papier de déclaration d'entrée et de sortie du ...

Les vacances d’hiver approchent à grands pas. Si vous envisagez de voyager à l’étranger, il vous faudra sûrement remplir un formulaire de localisation en plus du test PCR et du vaccin. En effet, en ...

Prenez note que cet article publié en 2020 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Canada retourne cette année à un processus de loterie pour accorder à certains immigrants la ...

Le verbe «renseigner» ne se construit «qu’avec un nom de personne comme complément», rappelle l’Académie Française. Fahng / stock.adobe.com L’erreur est courante dans les documents administratifs.

[CERFA 13406] Toute construction soumise à une autorisation doit être validé. En France, l'obtention d'un permis de construire passe par un formulaire Cerfa . En savoir plus sur notre politique de ...